En bref : une licence personnelle, des projets illimités, le code vous appartient entièrement.

Cet accord de licence ("Accord") est conclu entre Rapid SaaS, représenté par Amayas Messara (contact@mayasnova.dev), et vous, l'utilisateur ("Licencié"), concernant l'utilisation du boilerplate de code Rapid SaaS (le "Produit") disponible sur https://rapidsaas.mayasnova.dev. En téléchargeant, accédant ou utilisant le Produit, le Licencié accepte d'être lié par les termes de cet Accord.

1. Concession de Licence

1.1 Licence Personnelle

Rapid SaaS accorde au Licencié une licence personnelle, non exclusive, non transférable et non sous-licenciable pour :

• Créer un nombre illimité de projets.
• Construire et déployer des applications ou sites web à usage personnel ou commercial.
• Modifier et adapter le code source pour répondre aux besoins de ses propres projets.

1.2 Propriété des applications

Les applications et projets construits à partir du boilerplate appartiennent entièrement au Licencié. Rapid SaaS ne revendique aucun droit sur le code produit par le Licencié.

2. Restrictions

Le Licencié ne doit pas :

• Redistribuer, revendre ou partager le code source du boilerplate Rapid SaaS, que ce soit gratuitement ou contre rémunération.
• Proposer le boilerplate comme produit concurrent ou comme base d'un autre kit de démarrage.
• Supprimer, altérer ou masquer tout avis de droit d'auteur ou mention de propriété présent dans le boilerplate.
• Sous-licencier, louer, céder ou transférer la licence accordée par cet Accord.
• Utiliser le boilerplate de manière contraire aux lois, règlements ou droits de tiers applicables.

3. Propriété Intellectuelle

Rapid SaaS conserve tous les droits de propriété intellectuelle sur le boilerplate d'origine. Cet Accord ne confère aucun droit de propriété sur le boilerplate en tant que tel, uniquement un droit d'utilisation tel que défini ci-dessus.

4. Garantie et Déclaration de Non-Responsabilité

LE BOILERPLATE RAPID SAAS EST FOURNI "EN L'ÉTAT" SANS AUCUNE GARANTIE D'AUCUNE SORTE, QU'ELLE SOIT EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS MAIS SANS S'Y LIMITER LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER OU DE NON-VIOLATION.

5. Limitation de Responsabilité

DANS LA MESURE MAXIMALE AUTORISÉE PAR LA LOI APPLICABLE, RAPID SAAS NE SERA PAS RESPONSABLE DE TOUT DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, ACCESSOIRE, SPÉCIAL, CONSÉCUTIF OU PUNITIF DÉCOULANT DE L'UTILISATION OU DE L'INCAPACITÉ D'UTILISER LE BOILERPLATE RAPID SAAS, MÊME SI RAPID SAAS A ÉTÉ INFORMÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.

6. Droit Applicable et Juridiction

Cet Accord est régi par les lois de la France, sans égard à ses principes de conflit de lois. Tout litige découlant de ou en relation avec cet Accord sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux situés en France.

7. Accord Complet

Cet Accord constitue l'intégralité de l'accord entre le Licencié et Rapid SaaS concernant l'objet des présentes et remplace tous les accords, représentations ou compréhensions antérieurs.

Rapid SaaS
Contact : contact@mayasnova.dev